Mentions Légales — BubbleLead
Dernière mise à jour : mars 2025
1. Éditeur du site
Raison sociale : BubbleLead SAS Capital social : 10 000 € Siège social : [Adresse complète], France SIRET : [Numéro SIRET] RCS : [Ville] — [Numéro RCS] Numéro de TVA intracommunautaire : FR[XX XXXXXXXXX] Directeur de la publication : [Nom du dirigeant] Contact : contact@bubblelead.fr
2. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex. OVH SAS] Adresse : [Adresse de l’hébergeur] Site : [www.ovhcloud.com]
3. Activité réglementée
BubbleLead est un organisme de formation enregistré sous le numéro de déclaration d’activité [Numéro NDA] auprès de la Préfecture de région [Région]. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
BubbleLead est certifié Qualiopi au titre de la catégorie d’action suivante : Actions de formation.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site — textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, ainsi que sa structure générale — est la propriété exclusive de BubbleLead ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Liens hypertextes
Liens sortants : BubbleLead décline toute responsabilité quant au contenu des sites externes vers lesquels ce site renvoie. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.
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6. Responsabilité
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7. Protection des données personnelles
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9. Droit applicable
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